2024 Délibération 32. Autorisation au maire à signer la convention d'accompagnement des données à caractère personnel (RGPD) Télécharger (PDF - 171.06 Ko) 17/12/2024
2024 Délibération 31. Autorisation au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite de 25% des crédits ouverts en 2024 Télécharger (PDF - 369.28 Ko) 17/12/2024
2024 Délibération 30. Projet de travaux 2025 et demande de subvention pour le remplacement d'une armoire électrique Télécharger (PDF - 257.71 Ko) 17/12/2024
2024 Délibération 29. Travaux concernant le réseau d'éclairage public - programme 2025 : rénovaiton des points lumineux pour le passage en LED Télécharger (PDF - 488.01 Ko) 17/12/2024
2024 Délibération 28. Autorisation au Maire à signer la convention incendie pour l'entretien et le renouvellement des appareils de défense contre l'incendie Télécharger (PDF - 330.84 Ko) 17/12/2024
2024 Délibération 27. Instauration d'une participation au financement des contrats et réglements labellisés des agents de la collectivité pour le risque santé Télécharger (PDF - 351.13 Ko) 17/12/2024
2024 Délibération 26. Adhésion à la convention de participation en prévoyance souscrite par le Centre de Gestion de Seine et Marne Télécharger (PDF - 826.07 Ko) 17/12/2024
2024 Arrêté 37. Arrêté portant modification de la circulation Rue du Prieuré - Hameau de Marnoue les Moines Télécharger (PDF - 343.47 Ko) 11/10/2024
2024 Délibération 25. Information en matière de Déclaration d'Intention d'Aliéner Télécharger (PDF - 89.25 Ko) 03/10/2024
