2025 Délibération 23. Budget 2025 - Décision modificative n°1 Télécharger (PDF - 122.59 Ko) 14/10/2025
2025 Arrêté 21. Arrêté de restriction de circulation temporaire le 7 septembre 2025 Télécharger (PDF - 106.27 Ko) 14/10/2025
2025 Arrêté 20. Arrêté modifiant la circulation et le stationnement Grande Rue - Travaux Saur Télécharger (PDF - 686.18 Ko) 14/10/2025
2025 Arrêté 17. Arrêté Autorisation de travaux AT 077 343 25 00001 Télécharger (PDF - 589.35 Ko) 10/07/2025
2025 Délibération 22. Rapport local de suivi de l'artificalisation des sols Télécharger (PDF - 381.08 Ko) 04/07/2025
2025 Délibération 21. Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Savigny-le-Temple et de Quincy-Voisins Télécharger (PDF - 167.63 Ko) 04/07/2025
2025 Délibération 20. Ouverture et organisation de l'enquête publique unique relative au zonage d'assainissement des eaux usées de la CCPO et aux zonages d'assainissement des eaux pluviales de ses communes membres Télécharger (PDF - 454.95 Ko) 04/07/2025
2025 Délibération 19. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la CCPO dans le cadre d'un accord local Télécharger (PDF - 358.99 Ko) 04/07/2025
2025 Délibération 18. Suppression d'un poste d'adjoint technique territorial à raison de 9 heures hebdomadaires de travail et création d'un poste d'adjoint technique territorial à raison de 5 heures hebdomadaires de travail Télécharger (PDF - 460.26 Ko) 04/07/2025
